BIOCELL
Présentation de la marque BIOCELL
Déposée le 16 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL RESPIRATORY SAFETY PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOCELL arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.
HONEYWELL RESPIRATORY SAFETY PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-46
Renouvellement sans limitation n°2092141 - Publication au BOPI 1997-29
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342829 - Publication au BOPI 2007-06-01
Inscription le 13 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°238907 - Publication au BOPI 1997-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238908 - Publication au BOPI 1997-06-13
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°547073 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 10 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590401 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650487 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31